Mentions légales
Dernière mise à jour : octobre 2026
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale : CONSEIL-ENR
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 50 000,00 €
- Siège social : 31 rue Saint-Pierre, 57000 Metz, France
- Adresse e-mail : contact@conseil-enr.fr
Directeur de la publication : Jean Badoni
2. Hébergement
Les informations relatives à l’hébergement du site seront complétées après identification du prestataire technique.
3. Activités
CONSEIL-ENR propose des services de conseil, d’audit, de vérification technique et documentaire, d’études préalables et d’accompagnement dans le domaine des énergies renouvelables et de la performance énergétique.
Les prestations sont définies selon les besoins du client et les conditions convenues pour chaque mission.
4. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas une garantie de conformité technique, d’éligibilité à une aide financière ou d’obtention d’une prime.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus, textes, logos, photographies et éléments graphiques du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sauf exceptions prévues par la loi ou autorisation du titulaire des droits.
6. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles seront détaillées dans une politique de confidentialité accessible depuis le site.
Pour toute demande relative aux données personnelles : contact@conseil-enr.fr.
7. Cookies
Les informations relatives aux cookies et autres traceurs seront présentées selon les fonctionnalités réellement utilisées sur le site et la réglementation applicable.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable à l’éditeur du site, sous réserve des règles impératives applicables.